Informations légales
Mentions légales
Qui édite ce site, qui l'héberge et sous quel agrément nous enseignons la conduite.
Dernière mise à jour : 9 octobre 2026
Éditeur du site
Le site et la plateforme Permis Exception 17 sont édités par :
- Dénomination
- Permis Exception 17
- Forme juridique
- À compléter : forme juridique
- Capital social
- À compléter : montant du capital
- Siège social
- 123 Avenue de la République, 75011 Paris, France
- RCS
- À compléter : ville et numéro RCS
- SIRET
- À compléter : numéro SIRET
- TVA intracommunautaire
- À compléter : numéro de TVA
- Téléphone
- 01 23 45 67 89
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est À compléter : nom du représentant légal, en sa qualité de représentant légal de Permis Exception 17.
Agrément et certification
Permis Exception 17 est un établissement d'enseignement de la conduite et de la sécurité routière agréé par la préfecture sous le numéro E2175001.
Ses actions de formation sont certifiées Qualiopi depuis 2021. Les documents officiels (règlement intérieur, programme de formation, charte qualité…) sont consultables sur la page Label Qualité.
Hébergement
Le site est hébergé par À compléter : nom, adresse et téléphone de l'hébergeur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site — textes, logos, photographies, illustrations, icônes, vidéos, supports pédagogiques et mise en page — est la propriété de Permis Exception 17 ou de ses partenaires, et protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et peut donner lieu à des poursuites.
Responsabilité
Nous veillons à ce que les informations publiées (tarifs, contenus des formules, délais) soient exactes et à jour. Elles peuvent toutefois évoluer : seules font foi les conditions figurant dans votre contrat de formation et dans nos conditions générales de vente.
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites (réseaux sociaux, administrations). Nous n'avons pas la main sur leur contenu et ne pouvons en être tenus responsables.
Données personnelles et cookies
- La manière dont nous collectons et protégeons vos données est détaillée dans notre politique de confidentialité.
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Conception et crédits
Conception et réalisation du site : TURNEX Agency.
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